Publié le 23 juillet 2026
La publication du millésime 2024 du Mode d’Occupation du Sol (MOS) breton offre un premier regard sur les évolutions observées depuis l’entrée en vigueur de la loi Climat et Résilience en 2021. Trois ans après le lancement de la trajectoire Zéro Artificialisation Nette (ZAN), QCD a organisé, le 3 juillet dernier, un rendez-vous consacré à l’analyse des dynamiques de consommation d’espaces en Cornouaille.
🌿Un premier bilan trois ans après la loi Climat et Résilience
Depuis 2021, les collectivités sont engagées dans une trajectoire de réduction de la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF), avec un objectif de ZAN à l’horizon 2050.
Le millésime 2024 du MOS permet désormais de mesurer les premières évolutions observées sur les sept intercommunalités de Cornouaille et de mettre en perspective les pratiques d’aménagement, notamment en matière d’habitat, de développement économique ou encore d’équipements.
Dans le cadre du cycle de RDV programmés pour accompagner le territoire de la Cornouaille dans la mise en œuvre du ZAN, Quimper Cornouaille Développement a organisé un temps fort de restitution et d’échanges consacré aux premiers enseignements de ce bilan foncier, le vendredi 3 juillet.
📄 Deux publications pour mieux comprendre les enjeux
À cette occasion, deux nouvelles publications ont été présentées aux participants :
planification 3
Comprendre le MOS et utiliser les données d’occupation des sols, qui explique le fonctionnement de l’outil régional de mesure de la consommation foncière.
👥 Des échanges autour des enjeux de mise en œuvre du ZAN
Au-delà des résultats, cette rencontre a donné lieu à de nombreux échanges entre les participants sur les enjeux opérationnels de la mise en œuvre du ZAN.
Les discussions ont notamment porté sur la gouvernance de la sobriété foncière, la répartition des enveloppes de consommation d’espaces, les modalités d’application de la réglementation à l’échelle des territoires, ainsi que sur les difficultés rencontrées par les collectivités.
Les participants ont partagé leurs réflexion sur les difficultés de mise en œuvre des politiques de sobriété foncière, le rôle de l’État et celui des collectivités, ainsi que sur les enjeux de concertation entre communes et EPCI pour permettre les projets dans le respect des objectifs communs.
Les discussions ont également porté sur les limites des outils de suivi, la densification, la renaturation et les spécificités de certains projets locaux. Plusieurs pistes d’amélioration des méthodes de suivi et d’évolution du cadre réglementaire ont enfin été évoquées.
🗺️ Une application cartographique pour explorer les données
Afin de faciliter l’appropriation de ces données par les collectivités et leurs partenaires, Quimper Cornouaille Développement met également à disposition une nouvelle application cartographique interactive, accessible depuis sa plateforme Cartoweb.
Elle permet de visualiser les millésimes 2011, 2021 et 2024 du Mode d’Occupation du Sol, de consulter les objets de consommation foncière et d’accéder, pour chaque commune, EPCI ou SCoT, à une fiche de synthèse téléchargeable présentant les principaux indicateurs.
👉 Découvrez également notre carrousel publié sur LinkedIn, qui présente les principales fonctionnalités de cet outil, ainsi que l’application cartographique accessible en ligne.
